Activités 2022 de l’OMC sur les mesures sanitaires et phytosanitaires

Le Secrétariat de l’OMC organise en 2022 plusieurs activités SPS spécifiques en lien avec l’Accord sur l’application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS). En raison de la pandémie de covid-19, la plupart de ces activités se dérouleront en ligne.

Les activités sont les suivantes:

• Cours d’apprentissage en ligne sur l’Accord SPS (https://wtolearning.csod.com/client/wtolearning/default.aspx#)
• Cours d’apprentissage en ligne disponible en anglais, espagnol et français tout au long de l’année.

Séminaires SPS nationaux

• Les séminaires SPS nationaux peuvent être organisés sur demande de tout Membre ou observateur auprès de l’OMC présentée via le système de gestion de l’assistance technique: https://tamis.wto.org/fr/user/login.

Atelier SPS thématique sur la transparence (en anglais, espagnol et français)

• En présentiel et en ligne: 20 juin 2022
• Ouvert à tous les Membres et observateurs auprès de l’OMC qui participeront à la réunion du Comité SPS en juin 2022, ainsi qu’aux représentants des gouvernements par l’intermédiaire de leurs délégations respectives.

Cours des champions de la transparence SPS (en anglais)

• Séances en ligne (et en présentiel, si possible): plusieurs séances et activités sur la transparence seront organisées entre octobre 2022 et mars/mai 2023.
• Membres et observateurs auprès de l’OMC admissibles: fonctionnaires gouvernementaux issus des autorités nationales responsables des notifications SPS de pays africains anglophones.
• Date limite d’inscription: 3 juin 2022
• Formulaire d’inscription: https://worldtradeorganization.wufoo.com/forms/2022-wto-sps-technical-assistance-application-form

Cours 2022 sur les éléments clés pour participer au Comité SPS (en français)

• En ligne. Plusieurs sessions d’une durée d’une heure et demie à deux heures seront organisées en novembre 2022.
• Membres et observateurs auprès de l’OMC éligibles: pays les moins avancés et pays en développement.
• Conditions requises: les candidats sont vivement encouragés à suivre le cours d’apprentissage en ligne de l’OMC sur l’Accord SPS. La priorité sera accordée aux candidats qui auront suivi le cours d’apprentissage en ligne précité.
• Date limite d’inscription: 3 juin 2022
• Formulaire d’inscription: https://worldtradeorganization.wufoo.com/forms/2022-wto-sps-technical-assistance-application-form

Ateliers SPS régionaux

• Des ateliers régionaux sur l’Accord SPS seront organisés à la demande des organisations régionales.
• Pour demander un atelier régional sur l’Accord SPS, les organisations régionales (ou un Membre, conjointement avec une organisation régionale) doivent rédiger une lettre officielle indiquant l’objectif et les résultats escomptés de l’atelier, la contribution qu’elles envisagent d’apporter et les dates proposées. Cette demande formelle doit être adressée au Directeur de l’Institut de formation et de coopération technique (IFCT), par courriel à l’adresse [email protected].
• Un programme, des conditions de participation et des critères de sélection seront définis pour chaque activité demandée.

Pour de plus amples renseignements sur les activités SPS 2022 en matière d’assistance technique, voir le document G/SPS/GEN/997/Rev.12 et le portail consacré à l’assistance technique SPS, à l’adresse https://www.wto.org/french/tratop_f/sps_f/events_f.htm.