La CIPV ouvre la voie à la «prochaine génération» de normes phytosanitaires

Rome, 30 mai 2025 – La Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) a organisé récemment un séminaire à l’intention du personnel de la Division de la production végétale et de la protection des plantes (NSP) de la FAO sur le thème «La nouvelle génération de normes de la CIPV: présentation de la CIPV et de ses normes relatives aux marchandises». L’événement a réuni plus de 60 participants et a permis de passer en revue l’évolution du paysage mondial de la santé des végétaux. Ce séminaire, qui s’inscrit dans une série d’événements organisés par la NSP, a mis en avant l’approche novatrice de la CIPV concernant l’élaboration de mesures phytosanitaires relatives à des marchandises.

Dans son discours d’ouverture, le Directeur adjoint de la NSP, Chikelu Mba, a rappelé les trois piliers principaux de la Division, au nombre desquels la santé des végétaux. Il a également souligné le rôle essentiel de la santé des végétaux pour mettre en place des systèmes agricoles durables et assurer la sécurité alimentaire.

Le responsable de l’Unité de la CIPV chargée de l’établissement des normes, Avetik Nersisyan, a présenté la structure, la gouvernance et le programme de travail technique de la CIPV. Il a indiqué que l’élaboration de normes sur des marchandises constituait une avancée stratégique dans le cadre phytosanitaire international.

De son côté, la responsable adjointe de l’Unité de la CIPV chargée de l’établissement des normes, Adriana G. Moreira, a présenté le raisonnement et les principes sur lesquels sera fondée la prochaine génération de normes. Elle a souligné que les normes internationales sont essentielles pour garantir l’équité des règles du jeu et veiller à ce que les mesures phytosanitaires soient scientifiquement fondées, techniquement réalisables et n’érigent pas d’obstacles injustifiés au commerce.

«Les normes reposent nécessairement sur des fondements. Elles doivent être justifiées du point de vue technique et rationnelles sur le plan économique, afin de faciliter le commerce tout en préservant les ressources végétales», a expliqué Mme Moreira.

La «nouvelle génération» de normes de la CIPV relatives aux marchandises vise à harmoniser les mesures phytosanitaires entre les pays, à améliorer l’efficacité des ressources et à alléger la charge réglementaire, à réduire au minimum les doublons et les exigences redondantes, à promouvoir le principe d’équivalence des mesures phytosanitaires, et à créer de nouvelles opportunités d’améliorer l’innocuité du commerce. Le séminaire a été l’occasion de préciser que les normes relatives aux marchandises ne sont pas contraignantes et qu’elles servent de référence technique pour accompagner les autorités phytosanitaires nationales. Elles ne remplacent pas l’analyse du risque phytosanitaire (ARP) et ne créent pas de nouvelles obligations. Elles proposent plutôt des options scientifiquement fondées que les pays peuvent prendre en compte lors de l’ARP ou comme base pour des négociations bilatérales. Ces normes sont élaborées par le Groupe technique de la CIPV sur les normes relatives aux marchandises et placées sous la supervision du Comité des normes de la CIPV.

Mangues © Ministère des industries primaires de Nouvelle-Zélande/Joanne Wilson

Avetik Nersisyan a rappelé une étape majeure franchie lors de la CMP-19 en 2025: l’adoption de la première annexe à la NIMP n° 46 (Normes sur des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises), qui portait sur les déplacements internationaux de mangues fraîches (Mangifera indica). Adriana Moreira a ajouté que les projets de normes relatives à la banane (Musa spp.) et au taro frais (Colocasia esculenta) avaient été approuvés pour consultation, et que de futures normes étaient envisagées pour les agrumes (Citrus spp.) et les semences de haricot (Phaseolus vulgaris).

Le séminaire a illustré les efforts constants menés par le Secrétariat de la CIPV pour diffuser les informations et les connaissances en lien avec ses objectifs visant à renforcer les systèmes phytosanitaires mondiaux par des approches innovantes, pratiques et inclusives, contribuant ainsi à rendre plus prévisible et plus sûr le commerce international des végétaux et produits végétaux.

Informations complémentaires sur les normes de la CIPV relatives aux marchandises:

• Groupe technique de la CIPV sur les normes relatives aux marchandises
• NIMP n° 46 (Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises)
• Webinaire 2022 de la CIPV
• Favoriser l’accès au marché grâce aux normes phytosanitaires relatives à des marchandises