Établissement des normes sur la santé des végétaux: bilan et perspectives

En novembre 2022, le Comité des normes a tenu une réunion hybride, la première où ses membres ont pu se retrouver depuis l’année précédente. Bien que le groupe ait accompli des progrès notables grâce aux réunions en ligne tenues en 2020 et 2021, ce fut un grand soulagement de pouvoir voyager, se retrouver, renouer les liens et rencontrer certains de nos nouveaux membres pour la première fois. Les réunions en présentiel ont également permis de mener des discussions beaucoup plus longues et approfondies sur les projets de texte, ce qui a permis de les améliorer. Je pense que nous souhaitons tous que cette dynamique se poursuive.

Habituellement, en amont de la réunion de la Commission des mesures phytosanitaires (CMP), le Comité des normes organise une réunion en novembre pour examiner les projets de normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) qui ont déjà fait l’objet de deux consultations, afin d’évaluer leur degré de préparation en vue de leur soumission et de leur adoption éventuelle. Cette fois, le Comité des normes a convenu de recommander les projets de NIMP suivants, qui ont finalement été adoptés lors de la dix-septième session de la CMP en mars 2023. - Projets d’amendement 2021 à la NIMP n° 5 (Glossaire des termes phytosanitaires) (1994-001); - Projet d’annexe à la NIMP n° 20 (Directives pour un système phytosanitaire de réglementation des importations) intitulée «Utilisation d’autorisations d’importation spécifiques (2008-006)»; - Projet de révision de la NIMP n° 18 (Exigences relatives à l’utilisation de l’irradiation comme mesure phytosanitaire) (2014-007); et - Annexe à la NIMP n° 28 intitulée «Traitements phytosanitaires contre Pseudococcus jackbeardsleyi, ou traitement par irradiation pour prévenir le développement de la cochenille de Jack Beardsley dans les fruits, les légumes et les plantes ornementales».

Le Comité des normes a également examiné la version révisée de la NIMP n° 4 (Exigences pour l’établissement de zones indemnes). Il a été décidé que cette NIMP et certains termes proposés pour la NIMP n° 5 nécessitaient des discussions et des précisions supplémentaires avant d’être soumis à l’adoption à la CMP-17. En outre, nous avons examiné le projet d’annexe à la NIMP n° 38 concernant les approches systémiques relatives aux déplacements internationaux de semences, pour lequel les travaux se poursuivent.

Dans le cadre des travaux du Groupe technique sur les normes relatives aux marchandises, le Comité des normes a approuvé le projet de spécification sur les déplacements internationaux de mangues. Lors de notre première réunion en présentiel au Japon en janvier 2023, le Groupe a discuté du sujet et élaboré le premier projet d’annexe à la NIMP n° 46 (Normes pour des mesures phytosanitaires relatives à des marchandises). Si vous avez manqué le webinaire sur les normes relatives aux marchandises tenu en février 2022, vous pouvez consulter l’enregistrement vidéo sur le site web de la CIPV.

D’autres spécifications, qui ouvriront la voie à l’élaboration et à la révision de NIMP, ont été approuvées: - Spécification 74: annexe à la NIMP n° 23 (Directives pour l’inspection) sur l’inspection au champ (2021-018); et - Spécification 75 : révision de la NIMP n° 26 (Établissement de zones exemptes de mouches des fruits [Tephritidae] ) (2021-010); En mai 2023, le Comité des normes s’est réuni pour examiner les NIMP élaborées et révisées par des groupes de travail d’experts en 2022. Ils ont convenu des normes à examiner en priorité lors du premier et du deuxième cycle de consultations en juillet 2023. Des informations complémentaires sur ce processus seront publiées sur le PPI et communiquées aux ONPV et aux ORPV par courrier électronique. Pour en savoir plus sur le processus d’établissement des normes et de consultation, vous pouvez consulter l’enregistrement du webinaire de mars 2022 disponible depuis cette page.

Je me félicite à la perspective de nouveaux progrès dans l’élaboration et la révision des NIMP au cours de l’année à venir, et de travailler en étroite collaboration avec nos collègues du Comité chargé de la mise en œuvre et du renforcement des capacités de la CIPV pour soutenir les parties contractantes dans la mise en œuvre de la Convention et des NIMP.